Conditions générales de vente

CONTACT:


LUBAY

Soho Francotte
rue de Sedan

5555 Baillamont
Belgique

soho@lubay.be

TVA: BE0533992522


 

 

Article 1.


- Portée -

 

1. Les présentes conditions générales (ci-après : CGV) régissent tous les contrats, fournitures et autres services conclus entre le client et LUBAY, via le site internet www.lubay.be. Les présentes CGV régissent toute vente de produits réalisée sur le site. 

 

2. Les CGV sont conclues entre, d’une part, LUBAY Soho Francotte, 35 rue de Sedan, 5555 Bièvre, inscrite à la Banque Carrefour des Entreprises de Belgique sous le numéro 0533992522 (TVA BE 0533992522), ci-après dénommée le « LUBAY » et, d’autre part, la personne effectuant une commande, ci-après dénommée le « client». LUBAY et le client sont ci-après conjointement dénommés les « parties ».  

3. Toute commande suppose la consultation préalable et l’acceptation expresse des CGV par le client, sans que cette acceptation soit conditionnée par une signature manuscrite de la part du client. Conformément aux dispositions de la loi du 9 juillet 2001 fixant certaines règles relatives au cadre juridique pour les signatures électroniques, la validation du bon de commande constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu’une signature manuscrite et vaut preuve de l’intégralité de la commande et de l’exigibilité des sommes dues en exécution de la commande.


4. Sauf indication contraire écrite de LUBAY au client, les propres conditions générales du client ne seront pas acceptées.
 

5. Le client déclare avoir la pleine capacité juridique.



Article 2.


- Conclusion du contrat -


1. LUBAY confirmera la commande du client par e-mail. Un contrat n'est créé que lorsque le paiement a été effectué avec succès.

LUBAY est en droit de refuser ou d'imposer des conditions particulières à une fourniture, sous réserve de justification. Si LUBAY n'est pas en mesure d'établir clairement l'adresse permanente ou temporaire du client, une commande ne pourra être acceptée.


2. Les articles proposés à la vente sont ceux qui figurent sur le site, avec une description de leurs caractéristiques essentielles, au jour et au moment de la consultation du site par le client, et dans la limite des stocks disponibles. LUBAY met tous les moyens raisonnables en œuvre pour afficher la disponibilité des produits/services en temps réel sur le site, mais ne pourrait être tenu responsable si un produit n’était plus disponible pour honorer la commande. En cas d’indisponibilité de l’un des produits/services commandés, le client en sera informé, et aura la possibilité, soit de modifier sa commande, soit de l’annuler, auquel cas il sera remboursé du montant de sa commande s’il en a déjà effectué le paiement.

3. Les processus de commande qui, pour une raison quelconque, ont été techniquement ou autrement perturbés, interrompus avant l'exécution des instructions de paiement et ce même si le client a reçu une confirmation de commande, annuleront la commande qui ne sera donc en principe pas livrée. LUBAY s'efforcera toutefois de contacter le client pour compléter les instructions de paiement afin que la livraison puisse être effectuée.



Article 3.


- Prix et frais -

 

1.  Le prix de chaque produit est affiché sur le site en euros et TVA comprise. Ce prix est valable dans les pays pour lesquels la livraison est possible, et n’inclut pas les frais de préparation et de livraison, également à charge de l’acheteur, ni la déduction de toute remise ou bon d’achat accordé à l’acheteur. LUBAY se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les articles seront facturés sur la base du prix d’achat en vigueur au moment de la commande


2. Les prix indiqués dans la boutique en ligne s'entendent hors frais de port et d'administration.


3. LUBAY n'est pas lié par les termes de son offre en cas de défaut d'impression, de composition ou de programmation sur son site Internet.

4. Lors de la commande, le client s’engage à payer, outre le prix d’achat des produits/services commandés, les frais de préparation et de livraison (ci-après les « frais »). Ces frais varient en fonction du type et de la quantité de produits/services commandés, et du mode de livraison choisi, et s’entendent TVA comprise. Le client peut consulter le montant de ces frais sur le site en consultant son « Panier », où s’affiche un calcul du montant total correspondant au prix d’achat des articles et aux frais. LUBAY se réserve le droit de modifier le montant des frais à tout moment, mais les frais seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande. Ces frais restent dus et ne seront pas remboursés si l’acheteur retourne la totalité ou une partie de la commande en vertu de son droit de rétractation.

5. Les articles sont uniquement livrés dans les pays pour lesquels le site autorise la livraison. Toute adresse de livraison erronée est de la responsabilité de l'acheteur et peut donner lieu à des frais supplémentaires. Les délais de livraison indiqués ne sont pas contraignants mais sont donnés à titre purement indicatif. Aucun retard dans la livraison ne pourra donner lieu au paiement de dommages au profit de l'acheteur. LUBAY a le droit d'effectuer des livraisons partielles. En cas de non livraison des biens, les sommes éventuellement payées par l'acheteur seront remboursées sans intérêt ni indemnisation.



Article 4.
 

- Exécution des commandes -


1. LUBAY travaille avec le plus grand soin dans le traitement des commandes d'articles.


2. Les articles sont livrés à l'adresse indiquée par le client à LUBAY.


3. LUBAY fait tout son possible pour expédier la commande dans les deux jours ouvrables (excluant les week-ends et jours fériés belges) suivant la réception du paiement du client.


4. Le délai de livraison indiqué sur la boutique en ligne n'est qu'approximatif et il n'ouvre aucun droit à une indemnisation si la livraison réelle prend plus de temps.


4. LUBAY, comme indiqué sur la boutique en ligne, essaye d'expédier les articles commandés dans les deux jours ouvrables (excluant les week-ends et jours fériés belges) suivant la réception du paiement du client. Mais il est parfois possible que cela prenne plus de temps: pour une livraison en Belgique, LUBAY mettra tout en œuvre pour que la commande soit expédiée à l’adresse de livraison endéans les trente jours ouvrables suivant la validation de la commande et la réception du paiement. Le livreur se présentera à cette adresse entre 8h et 18h, les jours ouvrables, et remettra le ou les colis au destinataire ou à toute autre personne présente à l’adresse indiquée. En cas d’absence, un avis sera laissé à l’adresse de livraison. Il appartiendra alors au client de contacter le livreur pour convenir soit d'une nouvelle date de livraison à la même adresse, soit d'une nouvelle date de livraison à une nouvelle adresse, soit d’un enlèvement au bureau de la Poste le plus proche. A défaut de ce faire dans un délai de 15 jours à dater de l’avis laissé par le livreur ou si le client est absent lors de la nouvelle livraison, la commande sera automatiquement retournée à LUBAY qui prendra contact avec l’acheteur pour programmer une nouvelle livraison de la commande. Dans ce cas, des frais supplémentaires de livraison pourront être facturés au client.


 

5. Pour une livraison en dehors de la Belgique, LUBAY essaye d'expédier les articles dans les deux jours ouvrables (excluant les week-ends et jours fériés belges) suivant la réception du paiement du client. Mais il est parfois possible que cela prenne plus de temps: LUBAY mettra tout en œuvre pour que la commande soit livrée endéans les 45 jours pour l’Union Européenne et 60 jours pour les pays en dehors de l’Union Européenne, suivants la validation de la commande. Les modalités de livraison seront propres aux services postaux du pays concerné.

6. La commande est livrée à l’adresse indiquée par le client. Afin d’éviter tout problème lors de l’envoi d’une commande, lors de l’enregistrement sur le site http://www.lubay.be, le client a la responsabilité de s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des données obligatoires qu’il fournit.

7. Si le client a désigné le livreur, le transfert des risques au client se fait au moment où les produits commandés sont mis à la disposition du livreur. La preuve de cette mise à disposition sera matérialisée par le système de contrôle utilisé par le livreur.


8. LUBAY se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande ou toute livraison en cas de litige existant avec le client, non-paiement total ou partiel d’une commande précédente, refus d’autorisation de paiement par carte de crédit des organismes bancaires ou pour tout autre motif valable. Dans ce cas, la responsabilité de LUBAY ne pourrait, en aucun cas, être engagée.


Article 5.


- Douanes, Droits et Taxes -


1. Le client est responsable de s'assurer que le produit puisse être légalement importé dans le pays de destination. Lors de la commande chez LUBAY, le destinataire est l'importateur officiel et doit se conformer à toutes les lois et réglementations du pays de destination. Les commandes expédiées vers des pays hors de l'Union européenne peuvent être soumises à des taxes à l'importation, des droits de douane et des frais perçus par le pays de destination. Le destinataire d'un envoi international peut être soumis à ces taxes d'importation, droits de douane et frais, qui sont perçus une fois qu'un envoi atteint son pays. Les frais supplémentaires de dédouanement sont à la charge du destinataire ; LUBAY n'a aucun contrôle sur ces frais et ne peut pas prédire ce qu'ils peuvent être.


2. Il peut être judicieux que le client contacte son bureau de douane local pour connaître les frais en vigueur avant de commander, afin de ne pas surpris par les frais auxquels il ne s'attendait pas.



Article 6.


- Droit de retour et échange des articles -


1. Le client dispose d’un délai de quatorze (14) jours calendrier, à compter du lendemain du jour de la livraison, pour renoncer à son achat, sans pénalité et sans indication de motifs, conformément au code de droit économique belge. Ceci a pour effet d'annuler l'achat de cet article et le client sera remboursé de la somme déjà versée à LUBAY pour ledit article. Veuillez noter que LUBAY ne rembourse pas les frais d'expédition des articles retournés.

Dans ce délai, le client doit notifier à LUBAY son intention de faire usage de son droit de rétractation, de la façon suivante:


 

- Envoyer un mail à soho@lubay.be
- Notifier nom et prénom du client
- Donner une description détaillée du ou des articles concerné(s), avec le nom complet de l'article et la date de la facture délivrée.


2. Aucun remboursement ne sera effectué pour les articles retournés à LUBAY après ladite période de quatorze jours.


3. Le retour à LUBAY s’effectuera à l’adresse mentionnée sur le colis, sauf instructions contraires communiquées au client, qui doit en conserver la preuve d’expédition. L'adresse de retour sera également re-communiquée au client par email.


4. En cas de remboursement des articles retournés, LUBAY créditera le compte bancaire utilisé par le client pour le paiement desdits produits d’un montant équivalent au prix d’achat de ceux-ci, diminué du montant des bons d’achat ou remises intervenus lors de la commande si ils ont été appliqués. Le remboursement de LUBAY s’effectuera selon les modalités convenues avec l’organisme bancaire émetteur de la carte.

5. Les articles doivent impérativement être retournés correctement protégés, dans leur emballage d'origine, dans un parfait état de revente, accompagnés de tous accessoires éventuels, étiquettes, etc. A défaut, ils ne pourront être repris ou échangés. 


6. Les articles confectionnés sur-mesure ou personnalisés ne pourront en aucun cas être repris ou échangés.

7. Si le client souhaite un échange au lieu d’un remboursement, il le précise dans l’e-mail de notification et LUBAY lui communiquera, outre la disponibilité de l’article, le supplément à payer ou le remboursement partiel le cas échéant.


8. Les articles renvoyés mais ne pouvant être acceptés en retour par le vendeur sont tenus à la disposition du client chez LUBAY. L’acheteur reste tenu d’en payer le prix. En cas de retours anormaux ou abusifs, le vendeur se réserve le droit de refuser une commande ultérieure


Article 7.


- Erreur de livraison -
 

Si LUBAY livre un article différent de celui commandé, ou si l'article est endommagé ou défectueux, le client doit en informer LUBAY dans les meilleurs délais par email. LUBAY remboursera le prix d'achat majoré des frais de port.


 

Article 8.


- Plaintes -
 

1. Si un client souhaite échanger ou retourner un article, il doit envoyer un mail à soho@lubay.be et
- Notifier nom et prénom du client
- Donner une description détaillée du ou des articles concerné(s), avec le nom complet de l'article et la date de la facture délivrée.


2. Les autres questions, commentaires ou réclamations concernant une commande, un paiement ou une livraison doivent être envoyés par écrit à l'adresse e-mail suivante : soho@lubay.be


3. Le message e-mail doit contenir
- Le nom et prénom du client
- Donner une description détaillée du ou des articles concerné(s), avec le nom complet de l'article et la date de la facture délivrée.



Article 9.


- Capacité juridique -
 

1. Le client déclare avoir la pleine capacité juridique.

 


Article 10.


- Paiement -


1. Le client peut payer par carte de débit, crédit, PayPal, iDeal et Bancontact.


2. Tous les paiements doivent être effectués conformément aux instructions données sur les pages de la boutique en ligne.



Article 11

 

- Protection de la vie privée à l'égard des données personnelles des clients - 

1. LUBAY collecte des données à caractère personnel concernant les clients, lesquelles lui sont communiquées sur le site ou par e-mail. Il s’engage à ne pas divulguer ces données à des tiers. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement des commandes, dans le but de renforcer et de personnaliser la communication, notamment par des lettres/e-mails d’information, ainsi que dans le cadre de la personnalisation du site en fonction des préférences constatées des acheteurs, ou pour le suivi de la solvabilité. 


 

2. LUBAY ne vend donc pas, ne commercialise pas, et ne loue pas à des tiers les informations concernant ses clients. En cas de cession ou d’utilisation par des tiers de données à caractère personnel, LUBAY s’engage au préalable à informer le client et de lui permettre d’exercer son droit d’opposition. LUBAY peut également fournir des statistiques relatives à ses clients, à ses ventes, à la structure des échanges et aux informations sur le site à des tiers, mais ces statistiques ne contiendront aucune donnée personnelle. Le présent article ne pourra toutefois empêcher la cession ni le transfert d’activités à un tiers.


 

3. LUBAY ne conserve les données à caractère personnel que pendant la durée nécessaire afin d’atteindre les finalités spécifiques en vue desquelles le traitement est effectué. Pour déterminer la durée appropriée, il est tenu compte de la quantité, de la nature et la sensibilité des données personnelles, les finalités pour lesquelles elles sont traitées et la possibilité d’atteindre ces finalités par d’autres moyens. Il est également tenu compte de la nécessité de se conformer à ses obligations légales et règlementaires. Lorsque les données ne sont plus nécessaires, elles font l’objet d’une destruction.


 

4. Pour autant que les conditions légales soient remplies, le client a le droit : 


 

  • de demander des informations afin de savoir si LUBAY possède des informations personnelles et, le cas échéant, quelles sont ces informations et à quelles fins elles sont traitées ;

  • d’accéder à ses données à caractère personnel et, le cas échéant, de les rectifier ;

  • d’obtenir l’effacement de ces données ou la limitation de leur traitement, ce qui permet ;

  • d’introduire une réclamation auprès de l’Autorité de protection des données.


 

Le client peut exercer les droits mentionnés ci-dessus au moyen d’une demande datée et signée et accompagnée, pour des raisons de sécurité, d’une copie de sa carte d’identité. La demande peut être adressée au vendeur par voie postale à l’adresse Soho Francotte, 35 rue de Sedan, 5555 Bièvre et par e-mail à l’adresse soho@lubay.be. Si la demande est manifestement infondée, l’accès peut être refusé et des frais raisonnables peuvent être facturés.


Article 12


- Responsabilité - 


LUBAY ne contracte que des obligations de moyen, pour toutes les étapes d’accès au site, de la commande, à la livraison ou à des services postérieurs. La responsabilité de LUBAY ne pourrait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait pouvant être qualifié de force majeure. En toute hypothèse, la responsabilité de LUBAY aux termes des CGV ne pourra excéder une somme égale aux sommes payées ou payables lors de la transaction à l’origine de ladite responsabilité.

 

 

Article 13

 

- Garantie de conformité -


 

Les articles bénéficient de la garantie légale de conformité, prévue par les articles 1649bis à 1649octies du Code civil, et la garantie légale des vices cachés, prévue par les articles 1641 à 1649 du Code civil. Le client a, entre autres, le droit d'obtenir de LUBAY la réparation ou le remplacement gratuit des produits présentant un défaut de conformité dans les deux ans à compter de leur livraison, à condition que la demande soit introduite dans un délai de deux mois à compter de la découverte du défaut. Si un défaut apparaît endéans les six premiers mois, LUBAY est a priori tenu responsable. Cependant, il peut s’exonérer en prouvant que le défaut est dû à une mauvaise utilisation de la part du client. Si un défaut apparaît après, LUBAY pourra demander au client de prouver qu’il s’agit d’un défaut de conformité qui existait au moment de la livraison du bien.

Si vous observez un défaut de qualité, n'hésitez pas à nous contacter au plus vite à l’adresse soho@lubay.be en nous expliquant succinctement le défaut observé et en joignant une ou des photos illustrant le défaut en question. Nous prenons en charge votre retour et vous le retournerons au plus vite en bon état.

Veuillez noter que nous ne sommes pas responsables de votre mauvaise utilisation de l'article, comme par exemple un lavage en machine interdit ou trop fort, du poids excessif mis dans les sacs, etc. Voir 15/ ENTRETIEN DES ARTICLES


Article 14.


- Droit applicable, tribunaux compétents, règlement des plaintes et des différends -


1. LUBAY espère toujours satisfaire ses clients à 100 %. Si vous avez des réclamations concernant nos services, n'hésitez pas à nous contacter via soho@lubay.be. Nous ferons tout ce qui est en notre pouvoir pour traiter votre réclamation dans les 7 jours.


2. Les CGV sont soumises à la loi belge. La loi belge s'applique à l'exclusion de toute autre loi nationale à tous nos contrats avec nos clients, quel que soit leur lieu de résidence. En cas de litige, une solution à l’amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. A défaut de règlement à l’amiable, les tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Dinant seront compétents. Si pour des raisons de droit international une autre loi s'appliquait, il sera toujours fait référence à la loi belge sur les pratiques commerciales et la protection des consommateurs lors de l'interprétation des présentes conditions générales de vente.


Article 15. 

- Entretien des articles -

Toutes les créations Lubay sont cousues méticuleusement à la main. Comme il ne s'agit pas d'articles confectionnés à la chaîne, nous vous conseillons d'en prendre le plus grand soin:


 

- Ne surchargez pas votre sac ou votre pochette.


 

- Ne laissez jamais sécher votre sac ou pochette directement au soleil ou sur un radiateur.


 

- N'utilisez jamais de sèche-cheveux ou le sèche-linge pour sécher votre article Lubay.


 

- Nettoyez délicatement votre sac ou pochette avec un chiffon légèrement humide et laissez l'article sécher à l'air libre ensuite.


 

LIÈGE

Comment prendre soin d’une pièce en liège?

Il est interdit de blanchir le liège, de le nettoyer à sec, de le repasser, de le nettoyer en machine, de le sécher au sèche-linge, sur un radiateur, avec un sèche- cheveux ou au soleil direct. Toute tâche doit être nettoyée à l'aide d'un chiffon doux humidifié avec un peu d'eau tiède et de savon doux naturel en frottant délicatement la zone. Ensuite, passer un chiffon doux humidifié sans savon, puis un chiffon doux sec et laisser sécher naturellement à l'air libre au sec. Il est conseillé d'appliquer une très légère quantité de cire végétale naturelle incolore spécifique afin de le nourrir et le protéger (sur surface propre et en laissant sécher ensuite 24h). Comme toute pièce de maroquinerie confectionnée individuellemet à la main, cet article est à traiter avec soin, il ne faut ni le frotter sur des surfaces rugueuses, ni le surcharger.

Le liège est-il imperméable?

Le liège est parfaitement imperméable, il ne laisse passer ni liquide ni gaz.

Quelles sont les certification du liège?

Le liège que nous avons choisi est certifié REACH et PETA.

PIÑATEX

Comment prendre soin d’une pièce en Piñatex?

Il est interdit de blanchir le Piñatex, de le nettoyer à sec, de le repasser, de le nettoyer en machine, de le sécher au sèche-linge, sur un radiateur, avec un sèche- cheveux ou au soleil direct. Il résiste à l’eau mais Ananas Anam (producteur du Piñatex) recommande l’application d’un spray imperméabilisant. Selon Ananas Anam également, toute tâche doit être nettoyée à l'aide d'un chiffon doux humidifié avec un peu d'eau tiède et de savon naturel doux en frottant délicatement la zone. Ensuite, passer un chiffon doux humide sans savon, puis passer un chiffon doux et sec et laisser sécher naturellement à l'air libre au sec. Il est également conseillé d'appliquer une très légère quantité de cire végétale naturelle incolore, spécifique aux textiles, pour le protéger et le patiner (sur surface propre et sèche et en laissant sécher 24h). Toutes les informations concernant le Piñatex se trouvent sur www.ananas.anam.com. Comme toute pièce de maroquinerie confectionnée individuellement à la main, cet article est à traiter avec soin, il ne faut ni le frotter sur des surfaces rugueuses, ni le surcharger.

Le Piñatex est-il imperméable?

Le Piñatex est résistant à l’eau mais n’est pas étanche. Pour rendre le Piñatex imperméable, Ananas Anam (producteur du Piñatex) recommande l'application régulière d'un spray imperméabilisant.

Quelles sont les certifications du Piñatex?

Le Piñatex est certifié PETA, AFIRM GROUP, REACH, GOTS, VEGAN, B CORPORATION.



Article 16.
 

- Propriété intellectuelle -

Le contenu du site y compris la technologie sous-jacente, sont éventuellement protégés par le droit d’auteur, le droit des marques ou un autre droit de la propriété intellectuelle. LUBAY autorise le client à placer sur son propre site un lien simple renvoyant directement sur le site www.lubay.be. En revanche, tout lien hypertexte renvoyant au site et utilisant la technique du framing ou du in-line ou deep linking est interdit. Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de LUBAY.


 

Article 17.

- Contact avec LUBAY -

 

Le client a la possibilité de rentrer en contact avec LUBAY au moyen du formulaire de contact disponible dans la rubrique « Contact » ou au moyen de l’adresse e-mail soho@lubay.be



Article 18.
 

- Nullité et intégralité -

Si une ou plusieurs stipulations des CGV seraient non-valides, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.


 

Article 18. 

- Preuve -

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de LUBAY et de ses partenaires, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. Les parties acceptent dans le cadre de leurs relations le principe de la preuve électronique (par exemple : e- mail, backups, etc).


 

Article 19.

- Modifications -

LUBAY se réserve le droit de modifier les CGV et communiquera la nouvelle version au client via le site.

Moyens de paiement

- Credit / Debit Cards
- PAYPAL

- Bancontact

- Ideal